HealthManagement, Volume 2 - Numéro 1 / 2009

Le projet epSOS (Smart Open Services for European Patients), auparavant appelé S.O.S. (Smart Open Services), Services ouverts intel ligents, est une initiative publique d’e-santé consistant en un large projet pilote européen de dossier patient et de prescription électroniques; il couvre toute l’Europe et est organise par 27 bénéficiaires, dont des ministères de la Santé, des centres de competence nationaux et des partenaires industriels issus de douze États membres. Le but principal d’epSOS, développé sous l’égide du Programme Cadre pour la Compétitivité et l’Innovation est de construire un cadre pratique d’e-santé et une infrastructure TIC (Technologies de l'Information et de la Communication) qui permettra un accès sécurisé à l’information de santé du patient entre les systèmes de santé européens, et particulièrement au dossier patient et à la prescription électronique. De ce point de vue, epSOS va dans le sens du réseau natio - nal d’information de santé qui est lancé aux États-Unis (NHIN pour Nationwide Health Information Network).

 

Comme nos lecteurs le savent, les États membres de l’UE ont leur propre système de stockage des informations de santé; souvent ces systèmes ne peuvent pas communiqué entre eux ou échanger des informations. Selon l’équipe epSOS, cette situation devrait changer. Le projet est prévu pour durer trois ans, avec pour objectif que toute personne devenant malade dans un pays puisse avoir accès à ses données de santé qui seraient situées dans un autre pays européen.

 

Pour soutenir cette idée, Fabio Colasanti, Directeur Général à la Commission européenne en charge de la Société de l’Information et des Médias, a confirmé que le défi posé par l’impact de la mobilité sur la santé des citoyens européens a déjà été pris en compte par la Commission européenne. Il affirme qu’«avec le lancement de la proposition de directive sur l’application du droit des patients aux soins transfrontaliers, la publication en juillet de la recommendation sur l’interopérabilité transfrontalière des dossiers de santé électroniques et le début du pilote epSOS, la Commission européenne jette les bases d’une amélioration de l’offre de soins pour les voyageurs européens.» C’est pourquoi le point principal sur lequel se focalise le projet epSOS est celui de l’interopérabilité. Étant donné que certains pays ont toujours des difficultés avec ce sujet au sein de leurs propres frontières, ce projet de grande envergure tente d’identifier, puis de tester «les outils pertinents pour que les choses s’améliorent».

 

Cas Pratiques

Dans ce contexte, deux cas pratiques de communication transfrontalière ont été identifiés. Il s’agit du dossier patient et de la prescription électronique.

 

Le Dossier Patient:

lorsque l’on analyse deux situations (d’un côté le cas d’un visiteur occasionnel dans un autre pays de l’UE, et de l’autre celui d’un patient utilisateur régulier des services médicaux d’un pays autre que le sien), les avantages d’epSOS se distinguent facilement. Dans le premier cas, le visiteur occasionnel est une personne en vacances ou qui, par exemple, assiste à une réunion de travail. La caractéristique principale de ce type de besoin est qu’il n’a pas de régularité, qu’il est rare, et pas nécessairement reconduit. Dans cette situation, l’un des problèmes majeurs est l’absence d’accès aux données médicales antérieures de la personne qui a besoin de soins. Dans le second cas, un exemple typique est celui de quelqu’un qui vit dans un pays et travaille dans un autre. Le besoin est alors régulier, fréquent, et la personne qui a besoin de soins est habituée aux services du pays dans lequel elle travaille et qu’elle a choisis par convenance personnelle. C’est un type de situation où le professionnel de santé devrait pouvoir disposer de certaines informations sur les consultations antérieures. Dans les deux cas, epSOS vise à offrir aux citoyens européens la possibilité de voyager en Europe en toute sécurité et de disposer de soins optimum en cas d’urgence.

 
L’e-Prescription:

dans le domaine de la prescription transfrontalière, deux cas de figures typiques se présentent. Le premier concerne les patients qui sont à l’étranger et ont besoin de médicaments déjà prescrits chez eux. Dans ce cas, le pharmacien devrait pouvoir avoir accès à la prescription par la même interface d’e-santé que celle utilise pour les prescriptions rédigées dans le pays d’origine. Lorsque la prescription est délivrée au patient, le système devrait en informer le réseau national d’origine du patient étranger. Le second cas vise le professionnel de santé qui décide de prescrire un medicament à un patient étranger en visite. Afin d’aider ce professionnel à prendre la bonne decision sur la stratégie pharmaceutique à appliquer, il devrait pouvoir avoir accès aux antécédents médicaux et au dossier pharmaceutique du patient. Lorsque la prescription électronique est finalisée, une copie devrait être envoyée au réseau national du patient afin d’être insérée dans le dossier pharmaceutique de son pays d’origine.

 

Sur base de ces deux cas typiques de problématique de communication transfrontalière, la méthodologie cherche à établir une architecture commune, et des services de base traitant de l’identification des utilisateurs et des institutions, et des aspects de sécurité et de confidentialité, ainsi qu’à améliorer les différents aspects sémantiques des systèmes. Ces activités techniques seront précédées d’une analyse approfondie du besoin d’un cadre légal et réglementaire préalable à des expérimentations.

 

Conclusion

Ainsi, epSOS est le premier projet européen d’e-santé rassemblant un tel nombre et une telle diversité de pays mis en situation pratique de coopération. Les pays impliqués dans le projet epSOS sont l’Au - triche, la République tchèque, le Danemark, la France, l’Allemagne, la Grèce, l’Italie, les Pays-Bas, la Slovaquie, l’Espagne, la Suède et le Royaume-Uni.

 

En connectant ce qui existe déjà, ce projet pilote encourage fortement les États membres à se pencher sur leurs systems respectifs de dossiers de santé électro - niques et à envisager ce qui peut être partagé. Le ministère de la Santé suédois a joué un rôle fondamental dans l’organisation du projet pilote epSOS. Son objectif, selon Daniel Forslund, chef du department e-santé au ministère suédois de la Santé et des Affaires sociales, est d’« améliorer la sécurité du patient. Les citoyens devraient pouvoir avoir confiance dans tout système de santé, quelque soit le pays qu’ils visitent ou dans lequel ils travaillent.

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