HealthManagement, Volume 2 - Numéro 2 / 2009
Auteur
Marc Lange
Secrétaire général d’EHTEL,
Association international « European Health Telematics »
Bruxelles, Belgique
L’informatisation de la santé est en cours partout en Europe à des degrés divers, comme l’est l’informatisation de l’administration publique. Pas assez vite pour les uns, trop vite ou de façon non appropriée pour les autres. Quoi qu’il en soit, elle se déploie et pose toute une série de questions don’t la moins importante n’est certainement pas l’identification des patients et des professionnels de santé.
Avec la dématérialisation et les échanges électroniques de données à caractère personnel, qu’il s’agisse de prescription électronique, de mise à disposition de données du dossier médical personnel d’un patient ou de la demande d’une seconde opinion, il est primordial que l'émetteur et le destinataire d’un échange électronique soient absolument certains qu'ils parlent du même patient.
Cette question n’est évidemment pas neuve, mais à cause de la croissance exponentielle du nombre et de la fréquence des échanges, elle se pose de façon différente aujourd’hui. Les solutions actuelles où chaque entité attribue un identifiant propre à chaque personne et où la seule solution pour mettre en rapport des données relatives à un meme patient produites par des entités différentes est de comparer ses données administratives telles que nom, prénom et date de naissance sont inefficientes et sources d’erreur médicale.
Le besoin a donc émergé d’un identifiant commun utilisable par des acteurs indépendants les uns des autres : entre deux hôpitaux, entre un généraliste et un pharmacien, un spécialiste, un hôpital, etc. Pour ce faire, faut-il prendre un identifiant déjà existant offrant toutes les garanties necessaries pour qu’il soit univoque et non sujet à erreur ou fraude, ou faut-il en créer un nouveau, avec une procédure d’enregistrement déjà existante ou avec une nouvelle procédure ?
Deux études européennes, l’une réalisée en 2005 dans le cadre du
projet européen « i2-Health », l’autre l’année suivante à la demande de la
Commission européenne, ont étudié la façon dont les États members répondent à
cette question. Comme le montre le schéma ci-joint, certains pays créent, vont
créer ou ont créé un identifiant commun spécifique à l’e-santé. D’autres
cependant utilisent un identifiant commun préexistant, soit créé à l’initiative
de la sécurité sociale, soit par d’autres services public -ministère des
finances ou autre. L’objectif de cet article n’est pas d’analyser les raisons
historiques et culturelles de cette diversité mais de la mettre en évidence et
de l’illustrer par un cas particulier récent, celui de la Belgique.
